HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE
M. CARLOD Jérôme
Numéro de dépôt :
4036138
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2023
Présentation de la marque HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE
Déposée le 30 septembre 2013 par monsieur CARLOD Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur CARLOD Jérôme domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARLOD Jérôme domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France.
La marque HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION BIO. BIO HABITATION.HABITATION BIO DE MONTAGNE.HABITATION BIO DU LAC.HABITATION BIO FRANCE est expirée depuis le 30 septembre 2023.
M. CARLOD Jérôme - 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France
M. CARLOD Jérôme - 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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